contrat pour lait, projet medical dentaire, Votre consentement, Votre devis seront leurs points clefs de la relation patient-praticien.
Le contrat de lait
Notre relation avec ses un patient et un praticien sous entend l’etablissement d’un contrat de lait implicite , lequel determine les obligations et des devoirs en praticien envers Ce patient.
D’apres l’ Article 4127-233 de ce code d’la Sante publique le chirurgien-dentiste qui a accepte de donner des soins pour un patient s’oblige :
- A lui garantir des soins eclaires et conformes aux informations acquises en science, puisse i?tre personnellement, puisse i?tre Quand sa propre conscience Mon lui prends de faisant appel pour votre autre chirurgien-dentiste ou pour 1 medecin ;
- A agir i chaque fois avec correction et amenite envers Mon patient et a se montrer compatissant envers lui.
- A se preter a de tentative de conciliation , lequel lui serait demandee avec Mon president d’un conseil departemental du cas de difficultes manii?re mon patient.
Pourtant l’article R.4127-47 alinea 
2 en code de la Sante publique prevoit que le Chirurgien-dentiste, hors le cas d’urgence, n’est nullement oblige de prendre en charge 1 malade. Y va pour quelques raisons personnelles ou professionnelles, refuser pour donner des soins, dans ce cas Cela a le devoir de forcement conseiller son patient vers mon nouvelle praticien.
Le projet medical
Le dossier medical etabli du cabinet pour ville, contrairement aux etablissements de sante, ne fait l’objet d’aucun propos legislatif ou reglementaire. Toutefois, Selon le referentiel une Haute Autorite de Sante, mon certain nombre d’informations doivent y figurer :
- leurs coordonnees administratives en patient (nom, prenom, date de naissance, adresse, 06 pour si»rete sociale, numero de smartphone),
- tous les coordonnees d’un medecin traitant du patient,
- une synthese actualisee Plusieurs antecedents medicaux et chirurgicaux de ce patient,
- leurs habitudes de life d’un patient (alimentation, alcool, tabac, drogue, piercing de bouche, etc.),
- leurs prescriptions medicamenteuses actualisees (celles en chirurgien-dentiste et celles Plusieurs autres medecins),
- vos resultats Plusieurs examens biologiques prescrits avec Un chirurgien-dentiste,
- nos correspondances echangees au milieu des autres pros de sante,
- ma synthese de l’examen clinique,
- leurs resultats Plusieurs examens complementaires ayant servi a l’elaboration du diagnostic,
- sa nature (diagnostic, prevention, soins) des actes realises,
- nos references des produits et/ou Plusieurs materiaux utilises i l’occasion Plusieurs actes et laisses en bouche Afin de assurer la tracabilite.
Selon l’article L. 1111-7 du Code d’une sante publique, tous les renseignements presentes dans le projet de ce patient et ayant servi a toutes les actes pour diagnostic, de prevention ou pour soins en odontologie, doivent i?tre capable de etre communiquees a toutes les patients. Mon praticien doit avoir la possibilite de retrouver a tout moment Votre dossier d’un ancien patient.
Consentement
Le consentement d’une personne examinee ou soignee reste recherche au sein d’ l’ensemble des cas, dans les conditions definies aux produits L. 1111-2 et suivants.
Au moment oi? Mon patient, en etat d’exprimer sa volonte, refuse vos investigations ou Un traitement proposes, Ce chirurgien-dentiste devra respecter votre refus apres l’avoir informe de ses consequences.
Lorsqu’il reste impossible pour recueillir a autre utile Votre consentement du representant legal d’un mineur ou d’un majeur legalement protege, Votre chirurgien-dentiste doit Toutefois, en cas d’urgence, apporter tous les soins qu’il estime necessaires.
Ce Devis
Un expert de sante a le devoir de remettre du patient 1 devis ecrit en amont pour bien acte qui comporte de entente directe (ED) manii?re Ce patient, concernant bien acte non remboursable (NR) et hors nomenclature (HN) des que les honoraires totaux Plusieurs actes et services factures sont superieurs ou egaux pour 70 euro.
L’avenant N°2 a fixe Un model et tous les conditions d’edition en devis nous liant du patient.